FAQ sur le congé de TPS/TVH

Le gouvernement fédéral canadien a annoncé un congé de TPS/TVH sur certains produits. Ce congé sera en vigueur du 14 décembre 2024 au 15 février 2025. Pour plus de détails, veuillez consulter la page Web d’informations sur le congé de TPS/TVH pour les Fêtes du gouvernement fédéral.

Les produits admissibles bénéficieront d’une exonération de TPS/TVH une fois que votre commande aura été soumise. Vous pouvez consulter les détails de la taxe finale dans le courriel de confirmation de votre commande.

Les articles exonérés comprennent, entre autres, la nourriture et les boissons, les vêtements pour enfants, les arbres de Noël et certains jouets pour enfants. Pour une liste complète, veuillez consulter la page Web d’informations sur le congé de TPS/TVH pour les Fêtes du gouvernement fédéral.

Pendant cette période, certains articles seront exonérés de la taxe sur les produits et services (TPS) ou de la taxe de vente harmonisée (TVH), selon la province ou le territoire.

Les exemptions s’appliquent aux taux suivants :

• 5 % (TPS) en Alberta, en Colombie-Britannique, au Manitoba, dans les Territoires du Nord-Ouest, au Nunavut, au Québec, en Saskatchewan et au Yukon.
• 13 % (TVH) en Ontario.
• 15 % (TVH) au Nouveau-Brunswick, à Terre-Neuve-et-Labrador, en Nouvelle-Écosse et à l’Île-du-Prince-Édouard.

Les exemptions sont automatiquement appliquées une fois que votre commande est soumise. Les détails de la taxe finale seront disponibles dans le courriel de confirmation de votre commande. Si vous pensez que la TPS/TVH vous a été facturée de manière incorrecte, veuillez contacter le Service à la clientèle pour obtenir de l’aide.